RNA : W372005307  |  SIREN : 449849603  |  Directeur de la Publication : Marc Dubois (Président)
Mentions Légales & Transparence

Mentions Légales & Transparence Républicaine

« Le présent site constitue le portail d'information officiel de l'Union Sportive de Chambray-lès-Tours. Il respecte scrupuleusement les règles de transparence financière et administrative applicables aux associations d'utilité publique. »

1. Éditeur du Portail Officiel

Nom de l'organisme : UNION SPORTIVE DE CHAMBRAY LES TOURS
Forme juridique : Association de droit privé régie par la Loi du 1er juillet 1901
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W372005307
Numéro SIREN : 449849603
Siège administratif : MAIRIE, 7 RUE DE LA MAIRIE, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
Téléphone : +33 9 02 09 33 09
Courriel : miaazziz347@gmail.com

2. Direction de la Publication

Directeur de la Publication : Marc Dubois, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'Union Sportive de Chambray-lès-Tours.
Responsable de la Rédaction : Élodie Bernard, Secrétaire Générale.

3. Prestataire d'Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com)

4. Transparence Financière & Absences de Fonctions Commerciales

Conformément aux directives d'utilité publique, cette plateforme d'information est totalement exempte de toute fonction commerciale. L'association ne vend aucun bien ou service marchand en ligne. L'ensemble des ressources perçues par l'association est réinvesti dans la réalisation de ses activités statutaires gratuites ou à tarif social pour la population.

5. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Les informations recueillies dans les formulaires de contact ou de candidature bénévolat font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement au secrétariat de l'association. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez un courriel à miaazziz347@gmail.com.

6. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur

L'ensemble des contenus rédigés, photographies documentaires et documents téléchargeables figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l'Union Sportive de Chambray-lès-Tours ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de l'illustration éducative. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.

Consulter les Statuts Déposés en Préfecture

Une copie certifiée des statuts de l'association est disponible sur simple demande écrite au secrétariat.

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